En vertu de l’article 6 de la loi n°2004- 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,


Il est précisé aux utilisateurs de site : www.lasavonneriedelmouly.com

- Le propriétaire est une personne morale.
- Propriétaire du site : La Savonnerie del mouly -
- N° de SIRET : 950 399 790 RM 73
- Adresse de l’entreprise : Chalet Bernard rue Nangelard 73440 ST MARCEL
- N° de déclaration CNIL :
- TELEPHONE : 06 69 20 14 23

Propriete intellectuelle

Le site : www .lasavonneriedelmouly.com, le code source, les textes, les images, et autres caractéristiques imprimée
sont la propriété exclusive de la Savonnerie del mouly qui en assure l’entière gestion commerciale,technique,
et financière.


Attention : Toute utilisation faite sans l’accord de l’auteur constituera un acte de contrefaçon et sera passible de poursuites judiciaires.